La naissance de la protection sociale en France

EXERCICE 1







1) A partir de vos connaissances et du document , rappelez quels sont les différents risques sociaux.

risque, veillir, être malade, accident de travail, la maternité, accident de la route, évènements des conséquences , baisse des revenus, une absence de revenus, augmentation de dépenses. Le risque devient social lorsqu'il est accompagné d'une intervention collective.Le risque est marque par le passage de l'individuel au collectif. Les risques sociaux se définissent par leurs conséquences et nom par leurs causes, les conséquences se situe dans les répartition qui relèvent de la solidarité nationale.

definition risques social: un événement prévisible ou inprévisible entraînant une augmentation des dépenses de santé et une baisse voir une supréssion des revenus, le risque et du social lorsqu'il est prise en charge par la solidarité.

2) A l'aide du document 1, expliquez de quelle manière ( acteurs, moyens ) les risques sociaux étaient pris en charge au XIXe siècle, avant la révolution industrielle et à partir de la révolution industrielle.

Prise en charge des risques sociaux:

- Avant la révolution industriel, la famille l'église, les socièté de secours mutuel, les corporations.

- A partir de la révolution industrielle, un système d'assistance se met en place pour une partie seulement de la population pour survivre dés le début du 19e siecles, les ouvriers ont eu l'idée de s'entraider en créant les premieres mutuelles. Pour être membre, il faut payer un droit d'entrée puis une cotisation mensuelle. Cette mise en commun d'une partie de leurs ressources permet de constituer un fond de résèrve qui peut être utilisé pour secourir l'un deux malade, accidenté, ou sans travail.

3) Déterminez les inconvénients de la prise en charge des risques sociaux à cette époque.

Inconvénient de la prise en charge des risques sociaux peuvent être les suivants;

- Un système d'ultime recours donc une une dernière "protection".

- Un système basé uniquement sur le volontariat, donc non obligatoire et lainé au bon vouloir de chacun.

Seules les personnes qui cotisent peuvent bénéficier de l'aide des mutuels.

En cas de perte de travail pas de protection, pas de revenus de substituion.

4) A partir de vos connaissances, expliquez pour quelles raisons, à l'aube du XXe siècle, il était nécessaire d'assurer une protection sociale aux salariés.

La population doit être productive se qui sous entent travailler vite, il est donc nécessaire que la population sois en bonne santé et donc de développer un système de prise en charge pour les risques encourus.






5) Présentez sous forme de schéma l'évolution de la prise en charge des risques sociaux avant la mise en place de la potection sociale en France.






6) A l'aide du document 2, indiquez de quelle manière un accident de travail était pris en charge.


- avant la loi de 1898
Le salarié est dispensé de faire la preuve d'une faute de son employeur.


- aprés la mise en place de la loi de 1898
Tout accident est d'origine professionnelle sauf preuve.




7) A partir du document 3 et de vos connaisances énumérez les risques possibles d'accident de travail dans une mine.

- Ecroulement de pierre;

- Cheville tordue (entorse).

EXERCICE 2

1) A l'aide du document 4, dégagez les étapes de la mise en place progressive de la protection sociale en France (dates, bénéficaires des mesures).







2) Quels sont les évenements à l'origine de la protection sociale en France?







3) Pourquoi était-il nécessaire d'affirmer le droit à la protection sociale dans la Constitution (document 5) après la Seconde Guerre mondiale?







4) Pour quelle raison le droit à la protection sociale est-il un droit fondamental en France?







5) Quelle défintion pouvez-vous donner de la protection sociale en France?

La protection sociale désigne tous les mécanismes de prévoyance collective, permettant aux individus de faire face aux conséquences financières des "risques sociaux".





6) D'après le document 6, quel est l'objectif de la protetion sociale? Quelle est la technique (assistance, solidarité, prévoyance ou assurance) de la protection sociale?
La protection sociale est née de la volonté d'améliorer les conditions de vie de chaque individu en le protégeant des risques auxquels il doit faire face. Le système de protection sociale français est fondé sur le principe de la solidarité nationale et couvre l'ensemble de la population résidant.


7) Les personnes exerçant une activité professionnelle en France ont-elles l'obligation de cotiser ou bien simplement la possibilté de cotiser?







8) Quels sont les avantages et les inconvénients d'un système qui met en place des cotisations obligatoires?

Le service public au service de l'usager

EXERCICE1:

1) Quel sens donnez-vous à l'expréssion "service public" dont il est question dans le document 1?
C'est un concept sans véritable fondement théorique désignant un service assurant des missions d'intérêt général et dont l'autorité publique assure la mise en oeuvre.

2) Citez deux exemples de service depublic que vous connaissez.


3) Quel acteur représente l'autorité publique?
Le conseil de l'Etat représente l'autorité publique.
4) Comment appelle-t-on l'utilisateur d'un service public? Quel est l'intérêt pour l'utilisateur d'avoir recours au service public?

Il est au coeur de la remise en question du modetraditionnel de fourniture des services publics.

5) Dégagez, à partir du document 1, les principes liés au service public et illustrez chacun d'entre eux.
Il y a l'égalité, la continuité et l'adaptation.

6)Quelle est la raison de la mise en place de la Charte Marianne (document 2)?
Indiquez sa date de mise en place.
Elle a ete mise en place le 31 décembre 2004.
7) A partir de vos connaissances, indiquez quelles peuvent être les raisons qui ont engendré cette Charte.


8) Quelles sont les mesures mises en place dans le cadre de la Charte Marianne?

9)Quelles peuvent être les différentes formes d'acceuil concernées?

EXERCICE 2:

1) Quelle définition pouvez-vous donner du service public hospitalier?
La Fédération de l’Hospitalisation Privée FHP a convié les établissements qui ont connu depuis de nombreuses années les atouts mais aussi les servitudes de la concession de service public hospitalier à se réunir lors d’une rencontre le 25 novembre dernier (voir site FHP).

2) A partir du document 3, indiquez quels sont les principes de fonctionnement du service public hospialier. Illustrez votre réponse à l'aide d'extraits des articles du code de la santé publique.

Il y a les établissements public de la santé; par ceux des établissements de sané privés qui répondent aux conditions fixées aux articles.

EXERCICE3:

1) A partir du document 5 et de vos connaisances, quelles définition pouvez-vous donner de l'usager du système de santé?
Aujourd'hui le terme d'usager ne s'applique pas seulement à la personne malade : il s'étend à la famille, aux proches, aux utilisateurs potentiels du service public.

2) Quelles distinctions faites vous entre patient, malade, consomateur, client (document4) ?
Malade: 1 personne dont la santé est altéré.
Patient:1 personne qui recoit des soins.
Consommateur:1 personne qui utilise des marchandises pour satisfaire les besoins.
Client: 1 personne qui achètent un bien ou un service.
3) De quelle manière la notion d'usager a t-elle évolué?
L'usager n'est plus seulement le bénéficiaire d'une prise en charge par des professionnels de la santé. Il est aussi devenu un acteur à parentière du système de santé. La loi de 2002 lui donne une place privilégié.

4) Peut-on dire qu'un usager est à la fois un patient, un consommateur et un client?
Oui, l'usager est un patient car il reçoit des soins à l'hopital, à la maison, chez le docteur. C'est aussi un consommateur car il conssomme des médicaments, des analyses médicales, des consultations médicales.
L'usager est un client puisqu'il échange des médicaments, ses consultations médicales en échange d'argent.

5) Quelles forme prend la participation des usagers dans le système de santé?
L'usager est présent dans certaines instances à l'hopital l'usager est présent aussi dans les pocédures de médiations. Il participe aussi à l'organisation des débats publics.